Christophe Cavard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christophe Cavard
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
Groupe socialiste, républicain et citoyen (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032548254
(source JORF)
nomination
20 Mai 2016
20/05/2016
De:
Christophe Cavard
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
Groupe écologiste
Groupe écologiste (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032548254
(source JORF)
cessation de fonction
20 Mai 2016
20/05/2016
De:
Christophe Cavard
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000032000783
(source JORF)
nomination
10 Février 2016
10/02/2016
De:
Christophe Cavard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Remplace:
M. Christian Valette
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024034907
(source JORF)
nomination
20 Mai 2011
20/05/2011
